Financement solidaire et accompagnement
à la création d'entreprises
Informations légales
Informations éditeurs (mise à jour le 18/07/2005)
Le site www.presol.org est la propriété de Pays de Rennes Emplois Solidaires, dont l’adresse est la suivante :
18 Place de La Gare, 35000 Rennes.
Tel : 02.99.31.75.05, Fax : 02.99.65.08.14, E-mail : renneses@aol.com
Directeur de la publication : Jean-Paul Rocher, Président de PRESOL "Pays de Rennes Emplois Solidaires".
La conception éditoriale, le suivi, la maintenance technique et les mises à jour sont assurés par l'Association PRESOL : Pays de Rennes Emplois Solidaires.
Rédaction du site : Jean-Paul Rocher
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à nous écrire à renneses@aol.com
Droits des personnes
Droits d'auteurs et reprises des contenus en ligne
Crédit photographiques
Liens hypertextes
Abonnés à la lettre d'information
Données personnelles
Droits des personnes
Hacked By TMT - VNHGroup.Net/VNH
Hacked By TMT - VNHGroup.Net/VNH
Hacked By TMT - VNHGroup.Net/VNH
Hacked By TMT - VNHGroup.Net/VNH
Hacked By TMT - VNHGroup.Net/VNH
Hacked By TMT - VNHGroup.Net/VNH
Hacked By TMT - VNHGroup.Net/VNH
Hacked By TMT - VNHGroup.Net/VNH
Hacked By TMT - VNHGroup.Net/VNH
Hacked By TMT - VNHGroup.Net/VNH
Hacked By TMT - VNHGroup.Net/VNH
Hacked By TMT - VNHGroup.Net/VNH
Hacked By TMT - VNHGroup.Net/VNH
Hacked By TMT - VNHGroup.Net/VNH
Hacked By TMT - VNHGroup.Net/VNH
Hacked By TMT - VNHGroup.Net/VNH
Hacked By TMT - VNHGroup.Net/VNH
Hacked By TMT - VNHGroup.Net/VNH
Hacked By TMT - VNHGroup.Net/VNH
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web fait l'objet d'une déclaration auprès de la Cnil.
Les utilisateurs du site de Pays de Rennes Emplois Solidaires sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Droits d'auteurs et reprises des contenus en ligne
Tous les contenus présents sur le site de PRESOL (structure générale, textes, images animées, photos [sauf mention contraire] sont soumis à la réglementation sur les droits d’auteur (Code de la propriété littéraire et artistique) sauf s'il s'agit de la reprise de textes et mentions publiques.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Pays de Rennes Emplois Solidaires ou de tiers ayant autorisé l'association à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Tous les écrits et photographies ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable à PRESOL : Pays de Rennes Emplois Solidaires et sans l’indication de la source.
Pour obtenir une autorisation de reproduction, il faut en faire la demande à la rédaction du site internet et de PRESOL : Pays de Rennes Emplois Solidaires à renneses@aol.com
18, Place de la Gare, 35000 Rennes.
Toutefois, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles en dehors de toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.
Une fois l’autorisation obtenue, la reproduction du contenu doit être accompagnée de la mention « parue sur le site de PRESOL».
Sont exclus de la réglementation du droit d’auteur, les discours du président de PRES, les communiqués de presse ou informations liées aux partenaires de l'association, les délibérations du Conseil d'Adminstration de PRESOL et tous les documents « publics » (article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle).
Crédits photographiques
Les photos présentes sur ce site sont, pour l’essentiel, l’œuvre de photographes indépendants.
La reproduction des photos du site est donc conditionnée à l’autorisation expresse de leurs auteurs.
Pour connaître l’auteur d’une ou de plusieurs photos, vous pouvez écrire à
renneses@aol.com
Vous pourrez ensuite obtenir cette autorisation en vous adressant à Lise RUPIN, chargée de mission à PRESOL (02 99 31 75 05).
Liens hypertextes
Les liens hypertextes, mis en place dans le cadre de ce site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de PRESOL.
Les utilisateurs et visiteurs du site www.presol.org peuvent mettre en place un lien en direction de ce site sous réserve d’en informer, au préalable, PRESOL.
Abonnés à la Revue d'information du Pres
Les informations qui nous sont communiquées lors de votre inscription à la liste de diffusion de La Revue d'Information de PRESOL n’ont pas d’autre objet que la diffusion d’ actualités émanant de PRESOL.
En application des articles 27 et 34 de la loi dite Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit de modification ou de suppression des données qui le concerne. S'il souhaite exercer ce droit, l'utilisateur peut, à tout moment, supprimer son inscription à cette lettre d'information en cliquant à l'endroit désigné sur la page concernée.
Données personnelles
Chaque utilisateur de ce site dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent [ art. 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978]. Vous pouvez, à tout moment, demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées.
Contact : renneses@aol.com ou PRESOL : Pays de Rennes Emplois Solidaires, Lise Rupin, 18, Place de la Gare, 35000 Rennes.
Haut de page Contactez nous | © 2005 - www.presol.org. Tous Droits Réservés. | Informations légales